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Raison sociale : Hautechaire

Forme juridique : SARL

Capital social : [montant du capital]

Siège social : [adresse complète]

Numéro SIRET : [numéro SIRET]

Numéro TVA intracommunautaire : [numéro TVA]

Directeur de la publication : [Nom du responsable]

Hébergeur :

[Nom de l’hébergeur]

[Adresse de l’hébergeur]

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2. Propriété intellectuelle

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3. Données personnelles et confidentialité

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4. Responsabilité

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7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Hautechaire.

8. Modifications des Mentions Légales

Hautechaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication.

9. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

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